Liste des actes réglementaires du CCAS

Décision n°2026.021 : EHPAD ST-CYRICE - Convention de coopération dispositif Accueil de jour du service SAVS Fondation OPTEO (Rodez)

Décision n°2026.022 : C.C.A.S. - Épicerie Sociale - Convention de partenariat avec le Département

Décision n°2026.019 : C.C.A.S. - Épicerie Sociale - Convention avec l'association solidarité alimentaire France - MMPT

Décision n°2026.018 : C.C.A.S. - Épicerie Sociale - Convention avec l'association solidarité alimentaire France

Décision n°2026.020 : EHPAD ST-CYRICE - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron

Délibération n°2026.053 : EHPAD COMBAREL - Règlement de fonctionnement

Délibération n°2026.052 : EHPAD COMBAREL - Projet d'établissement

Délibération n°2026.051 : EHPAD COMBAREL - Livret d'accueil

Délibération n°2026.050 : EHPAD COMBAREL - Contrat de séjour

Délibération n°2026.048 : EHPAD BON ACCUEIL - Livret d'accueil

Délibération n°2026.055 : EHPAD BON ACCUEIL - Affectation des résultats de l'exercice 2025

Délibération n°2026.054 : EHPAD ST-CYRICE - État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) - Exercice 2026

Délibération n°2026.049 : EHPAD COMBAREL - État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) - Exercice 2026

Délibération n°2026.047 : EHPAD BON ACCUEIL - Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)

Délibération n°2026.046 : EHPAD BON ACCUEIL - État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) - Exercice 2026

Délibération n°2026.045 : C.C.A.S. et ses établissements - Présentation du bilan d'activité - Année 2025

Délibération n°2026.044 : C.C.A.S. et ses établissements - Convention de partenariat entre la Ville et le C.C.A.S. - Année 2026 - Avenant n°1

Délibération n°2026.043 : C.C.A.S. et ses établissements - Convention pour la mise à disposition d'un marché de fourniture d'électricité UGAP ELEC2028

Délibération n°2026.042 : C.C.A.S. - Séniors - Règlement intérieur des activités du service Séniors

Délibération n°2026.041 : C.C.A.S. - Tarification des activités du secteur Séniors - Saison 2026-2027

Délibération n°2026.040 : C.C.A.S. et ses établissements - Ressources Humaines - Régime indemnitaire

Délibération n°2026.039 : C.C.A.S. et ses établissements - Ressources Humaines - Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2025

Délibération n°2026.038 : C.C.A.S. et ses établissements - Ressources Humaines - Rapport social unique (RSU) - Année 2024

Délibération n°2026.037 : C.C.A.S. et ses établissements - Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

Délibération n°2026.036 : C.C.A.S. et ses établissements - Ressources Humaines - Mise à jour du règlement intérieur

Délibération n°2026.035 : C.C.A.S. et ses établissements - Délégation de pouvoirs - Communications de Monsieur le Président et de Monsieur le Vice-Président

Délibération n°2026.034 : C.C.A.S. - Désignation du secrétaire de séance

Procès-verbal du conseil d'administration du 21 mai 2026

Procès-verbal du conseil d'administration du 7 mai 2026

Liste des délibérations du conseil d'administration du 25 juin 2026

Décision n°2026.017 : EHPAD BON ACCUEIL - Contrat de maintenance de portes avec l'entreprise PROTECT-SYSTEM

Décision n°2026.016 : C.C.A.S. - Suppression de régie d'avances - Chèques d'accompagnement personnalisé

Décision n°2026.015 : EHPAD BON ACCUEIL - Convention de formation avec l'organisme E-SANTEFORMATION

Décision n°2026.011 : EHPAD BON ACCUEIL - Contrat de maintenance CVC + groupe électrogène - société Électricité Industrielle JP FAUCHE

Décision n°2026.010 : EHPAD ST-CYRICE - Contrat d'entretien de groupe électrogène - société Électricité Industrielle JP FAUCHE

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 02 26

EHPAD COMBAREL : Prix de journée de l'hébergement permanent - Exercice 2026

EHPAD ST-CYRICE : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

EHPAD BON ACCUEIL : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

Délibération n°2025.030 Bis : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Annule et remplace la délibération n°2025.030 du 29 avril 2025