Liste des actes réglementaires du CCAS

Liste des délibérations du conseil d'administration du 24 06 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 29 04 25

Délibérations du conseil d'administration du 24 06 25

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 29 04 25

Décision n°2025.442 : EHPAD ST-CYRICE - Convention de partenariat pour des activités physiques adaptées avec l'association SIEL BLEU

Décision n°2025.441 : EHPAD du CCAS - Appel d'offres ouvert n°25001 Fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Décision n°2025.440 : CCAS - Service Convivialité Séniors - Contrat de droits de cession d'exploitation d'un spectacle avec l'association MAD Spectacles

Décision n°2025.436 : EHPAD COMBAREL - Convention de partenariat avec l'association APF France Handicap Aveyron

Décision n°2025.435 : Centre Communal d'Action Sociale - Convention de partenariat avec la conférence des financeurs du Département de l'Aveyron

Délibération n°2025.030 Bis : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Annule et remplace la délibération n°2025.030 du 29 avril 2025

Procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 10 02 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 12 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 11 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 24 09 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 22 10 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 23 04 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 30 01 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 03 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024