Liste des actes réglementaires du CCAS

Délib. n°2026.080 : EHPAD COMBAREL - Décision Modificative n°3 - Exercice 2026

Délib. n°2026.079 : EHPAD BON ACCUEIL, SAINT-CYRICE, COMBAREL - Tarifications des repas - Année 2027

Délib. n°2026.078 : EHPAD SAINT-CYRICE - Contrat de séjour

Délib. n°2026.077 : EHPAD SAINT-CYRICE - Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2027

Délib. n°2026.076 : EHPAD COMBAREL - Plan de continuité de l'activité (PCA)

Délib. n°2026.075 : EHPAD COMBAREL - Refacturation de la formation au logiciel NET SOIN

Délib. n°2026.074 : EHPAD COMBAREL - Politique de bientraitance

Délib. n°2026.073 : EHPAD COMBAREL - Livret d'accueil du personnel

Délib. n°2026.072 : EHPAD COMBAREL - Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP)

Délib. n°2026.071 : EHPAD COMBAREL - Reconduction du crédits d'investissements

Délib. n°2026.070 : EHPAD COMBAREL - Décision Modificative n°2 - Exercice 2026

Délib. n°2026.069 : EHPAD COMBAREL - Prix de journée de l'hébergement permanent - Exercice 2027

Délib. n°2026.068 : EHPAD BON ACCUEIL - Mise en place du tarif différencié

Délib. n°2026.067b : EHPAD BON ACCUEIL - Décision Modificative n°1 - Exercice 2026

Délib. n°2026.066 : EHPAD BON ACCUEIL - Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2027

Délib. n°2026.065 : CCAS - Tarifs du restaurant social - Exercice 2027

Délib. n°2026.064b : CCAS et ses établissements - Contrat d'accompagnement à la protection des données avec le SMICA

Délib. n°2026.063 : CCAS et ses établissements - Mise en place d'un service d'archivage avec le Centre de Gestion de l'Aveyron

Délib. n°2026.062 : CCAS et ses établissements - Ressources Humaines - Vacataires

Délib. n°2026.061 : CCAS et ses établissements - RH - Rapport social unique (RSU) - Année 2025

Délib. n°2026.060 : CCAS et ses établissements - RH - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

Délib. n°2026.059 : CCAS et ses établissements - Convention de partenariat entre la Ville et le CCAS - Année 2026 - Avenant n°2

Délib. n°2026.058 : CCAS - Acceptation de dons

Délib. n°2026.057 : CCAS et ses établissements - Délégation de pouvoirs - Communications de M le Président et de M le Vice-Président

Délib. n°2026.056 : CCAS - Désignation du secrétaire de séance

Liste des délibérations du conseil d'administration du 13 10 26

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 2026

Décision n°2026.031 : C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Décision n°2026.031 : C.C.A.S. - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron pour l'accompagnement de personnes en difficultés d'insertion professionnelle

Décision n°2026.028 : C.C.A.S. - Régie de recettes - Encaissement des jetons pour la laverie sociale

Procès-verbal du conseil d'administration du 21 mai 2026

Procès-verbal du conseil d'administration du 7 mai 2026

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 02 26

EHPAD COMBAREL : Prix de journée de l'hébergement permanent - Exercice 2026

EHPAD ST-CYRICE : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

EHPAD BON ACCUEIL : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

Délibération n°2025.030 Bis : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Annule et remplace la délibération n°2025.030 du 29 avril 2025