Liste des actes réglementaires du CCAS

Délibérations du conseil d'administration du 24 09 24

Liste des délibérations du conseil d'administration du 24 09 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 24

Décision n°2024.399 : CCAS - Service Convivialité Séniors - Convention de financement Appel à Projet 2024 de la CARSAT

Décision n°2024.398 : CCAS - Epicerie Sociale - Convention de partenariat du Département de l'Aveyron

Décision du Président n°2024.397 : CCAS - Fongibilité des crédits - M57 - Décision budgétaire modificative n°2

Décision du Président n°2024.396 : CCAS Fongibilité des crédits - M57 - Décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision n°2024.394 : EHPAD ST-CYRICE - Convention de partenariat avec la conférence des financeurs du Département de l'Aveyron

Procès-verbal du conseil d'administration du 23 04 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 30 01 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 03 24

EHPAD SAINT-CYRICE - Arrêté de tarifications 2024

EHPAD BON ACCUEIL - Arrêté de tarifications 2024

EHPAD COMBAREL - Arrêté de tarification 2024

Procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024