Liste des actes réglementaires du CCAS

Procès-verbal du conseil d'administration du 21 mai 2026

Procès-verbal du conseil d'administration du 7 mai 2026

Liste des délibérations du conseil d'administration du 25 juin 2026

Décision n°2026.017 : EHPAD BON ACCUEIL - Contrat de maintenance de portes avec l'entreprise PROTECT-SYSTEM

Décision n°2026.016 : C.C.A.S. - Suppression de régie d'avances - Chèques d'accompagnement personnalisé

Décision n°2026.015 : EHPAD BON ACCUEIL - Convention de formation avec l'organisme E-SANTEFORMATION

Décision n°2026.011 : EHPAD BON ACCUEIL - Contrat de maintenance CVC + groupe électrogène - société Électricité Industrielle JP FAUCHE

Décision n°2026.010 : EHPAD ST-CYRICE - Contrat d'entretien de groupe électrogène - société Électricité Industrielle JP FAUCHE

Décision n°2026.012 : CCAS - Marché n°2025-CCAS-005 - AMO pour l'EHPAD ST CYRICE - Programmation, conception, réalisation de travaux de réhabilitation partielle

Délibération n°2026.017b : CCAS - Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025

Délibération n°2026.019b : CCAS - Décision Modificative n°1 - Exercice 2026

Délibération n°2026.018 : CCAS - Affectation des résultats - Exercice 2025

Délibération n°2026.017 : CCAS - Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025

Décision n°2026.007 : EHPAD COMBAREL - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron

Décision n°2026.006 : EHPAD BON ACCUEIL - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron

Décision n°2026.005 : CCAS - Service Séniors - Convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron

Délibération n°2026.033 : EHPAD ST-CYRICE - Affectation des résultats - Exercice 2025

Délibération n°2026.032 : EHPAD ST-CYRICE - Approbation du compte de gestion - Exercice 2025

Délibération n°2026.031 : EHPAD ST-CYRICE - État réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) - Exercice 2025

Délibération n°2026.030 : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats - Exercice 2025

Délibération n°2026.029 : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats - Exercice 2024

Délibération n°2026.028 : EHPAD COMBAREL - Approbation du compte de gestion - Exercice 2025

Délibération n°2026.027 : EHPAD COMBAREL - État réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) - Exercice 2025

Délibération n°2026.026 : EHPAD BON ACCUEIL - Refacturation de dépenses de formation - Exercice 2026

Délibération n°2026.025b : EHPAD BON ACCUEIL - Approbation du plan de continuité de l'activité (PCA) - Année 2026

Délibération n°2026.024 : EHPAD BON ACCUEIL - Approbation du plan bleu - Année 2026

Délibération n°2026.023 : EHPAD BON ACCUEIL - Actualisation du contrat de séjour

Délibération n°2026.022 : EHPAD BON ACCUEIL - Affectation des résultats - Exercice 2025

Délibération n°2026.021 : EHPAD BON ACCUEIL - Approbation du compte de gestion - Exercice 2025

Délibération n°2026.020 : EHPAD BON ACCUEIL - État réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) - Exercice 2025

Délibération n°2026.016 : CCAS et EHPAD - Ressources Humaines - Accroissement saisonnier d'activité

Délibération n°2026.015 : CCAS et EHPAD - Ressources Humaines - Recours à l'intérim

Délibération n°2026.014 : CCAS - Élections professionnelles 2026 - Autorisation pour ester en justice

Délibération n°2026.013 : CCAS - Comité social territorial (CST) - Formation F3SCT - Élections professionnelles 2026

Délibération n°2026.012 : CCAS et EHPAD - Élection du Président de séance pour l'adoption du CFU du CCAS et des ERRD des EHPAD - Exercice 2025

Délibération n°2026.011 : CCAS - Désignation du secrétaire de séance

Liste des délibérations du conseil d'administration du 21 05 26

Arrêté AR n°2026.167 : CCAS - Arrêté de délégation de pouvoirs et de signatures au Vice-Président délégué

Arrêté AR n°2026.166 : CCAS - Délégation de pouvoirs et de signatures au Vice-Président

Tarification Hébergement et Dépendance 2026 - EHPAD BON ACCUEIL

Tarification Hébergement et Dépendance 2026 - EHPAD SAINT CYRICE

Tarification Hébergement et Dépendance 2026 - EHPAD COMBAREL

Délibération n°2026.010 : Association SEPIA - Point Info Séniors - Désignation d'un représentant du C.C.A.S.

Délibération n°2026.009 : Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Collectivités Aveyronnaises (SMICA) - Désignation d'un représentant du C.C.A.S.

Délibération n°2026.008 : C.C.A.S. - Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération n°2026.007 : C.C.A.S. - Adoption du règlement des aides facultatives

Délibération n°2026.006 : C.C.A.S. - Délégation de pouvoir du conseil d'administration au Président, Vice-Président ou Vice-Président délégué

Délibération n°2026.005 : C.C.A.S. - Adoption du règlement intérieur du conseil d'administration

Délibération n°2026.004 : C.C.A.S. - Élection du Vice-Président délégué

Délibération n°2026.003 : C.C.A.S. - Élection du Vice-Président

Délibération n°2026.002 : C.C.A.S. - Installation du conseil d'administration

Délibération n°2026.001 : C.C.A.S. - Désignation du secrétaire de séance

Liste des délibérations du conseil d'administration du 07 05 26

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 02 26

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 11 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 14 10 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 24 06 25

EHPAD COMBAREL : Prix de journée de l'hébergement permanent - Exercice 2026

EHPAD ST-CYRICE : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

EHPAD BON ACCUEIL : Prix de journée de l'hébergement permanent, de l'accueil de jour et temporaire - Exercice 2026

Analyse des besoins sociaux (ABS) Ville de Rodez

Procès-verbal du conseil d'administration du 29 04 25

Délibération n°2025.030 Bis : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Annule et remplace la délibération n°2025.030 du 29 avril 2025

Procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 10 02 25

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 12 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 11 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 24 09 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 22 10 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 23 04 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 30 01 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 03 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024