Liste des actes réglementaires du CCAS

Décision n°2025.441 : EHPAD du CCAS - Appel d'offres ouvert n°25001 Fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Décision n°2025.440 : CCAS - Service Convivialité Séniors - Contrat de droits de cession d'exploitation d'un spectacle avec l'association MAD Spectacles

Décision n°2025.436 : EHPAD COMBAREL - Convention de partenariat avec l'association APF France Handicap Aveyron

Décision n°2025.435 : Centre Communal d'Action Sociale - Convention de partenariat avec la conférence des financeurs du Département de l'Aveyron

Décision n°2025.431 : EHPAD COMBAREL - Contrat de services pour le système de sécurité incendie avec la société SAS MARTI ELECTRICITE

Délibération n°2025.030 Bis : EHPAD COMBAREL - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Annule et remplace la délibération n°2025.030 du 29 avril 2025

Procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 10 02 25

Décision n°2025.433 : EHPAD SAINT-CYRICE - Convention de partenariat avec la conférence des financeurs du Département de l'Aveyron

Décision n°2025.432 : EHPAD ST-CYRICE Contrat de maintenance téléphonique avec la société SYRES télécom (12510)

Décision n°2025.430 : CCAS Convention de subventionnement avec Rodez Agglomération

Délibérations du conseil d'administration du 29 04 25

Liste des délibérations du conseil d'administration du 29 04 25

Décision n°2025.429 : EHPAD COMBAREL - Contrat pour la maintenance du système appel malade avec la société SAS MARTI

Décision n°2025.428 : CCAS - EHPAD COMBAREL Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 12 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 11 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 24 09 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 22 10 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 25 06 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 23 04 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 30 01 24

Procès-verbal du conseil d'administration du C.C.A.S. du 26 03 24

Procès-verbal du conseil d'administration du 28 février 2024