Crédits photo bandeau Séance du Conseil municipal
Les délibérations du Conseil municipal
Instance délibérative, le Conseil municipal délibère sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour par le Maire, définit les grandes orientations politiques, vote le budget et les taux d’imposition.
La délibération en Conseil municipal constitue la dernière étape avant la mise en œuvre.
Toutes les séances sont retransmises en direct sur la chaîne YouTube de la Ville.
À compter du 1er juillet 2022, les comptes rendus sont consultables durant 2 mois dans les actes réglementaires, rubrique Délibérations.
(Références : Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, publiés au Journal officiel du 9 octobre 2021 et codifiés au code général des collectivités territoriales (CGCT)).
Les séances en 2022
À compter du 1er juillet 2022, les comptes rendus sont consultables durant 2 mois dans les actes réglementaires, rubrique Délibérations.
(Références : Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, publiés au Journal officiel du 9 octobre 2021 et codifiés au code général des collectivités territoriales (CGCT)).
Séance du 17 février 2023 : Vidéo
Séance du 15 décembre 2022 : Vidéo
Séance du 4 novembre 2022 : Vidéo
Séance du 30 septembre 2022 : Vidéo
Séance du 1er juillet 2022 : Vidéo
Séance du 28 avril 2022 : Compte-rendu Vidéo
Séance du 14 avril 2022 : Compte rendu Vidéo
Séance du 31 mars 2022 : Compte rendu Vidéo
Séance du 18 février 2022 : Compte rendu Vidéo
Les séances en 2021
- Séance du 19 mars 2021 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 6 avril 2021 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 28 mai 2021 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 24 septembre 2021 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 5 novembre 2021 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 17 décembre 2021 : Compte rendu Vidéo
Les séances en 2020
- Séance du 14 février 2020 : Compte rendu
- Séance du 7 mai 2020 : Compte rendu
- Séance du 3 juillet 2020 : Compte rendu
- Séance du 10 juillet 2020 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 11 juillet 2020 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 30 septembre 2020 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 2 novembre 2020 : Compte rendu Vidéo
- Séance du 18 décembre 2020 : Compte rendu Vidéo
Les archives
Séances 2019
- Séance du 19 décembre 2019 : Compte rendu
- Séance du 6 novembre 2019 : Compte rendu
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- Séance du 30 août 2019 : Compte rendu
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Séances 2018
- Séance du 14 décembre 2018 : Compte rendu
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- Séance du 9 mars 2018 : Compte rendu
Séances 2017
- Séance du 15 décembre 2017 : Compte rendu
- Séance du 17 novembre 2017-19 h : Compte rendu
- Séance du 17 novembre 2017-17 h : Compte rendu
- Séance du 27 juillet 2017 : Compte rendu
- Séance du 26 juin 2017 : Compte rendu
- Séance du 5 mai 2017 : Compte rendu
- Séance du 10 mars 2017 : Compte rendu
Séances 2016
- Séance du 16 décembre 2016 : Compte rendu
- Séance du 18 novembre 2016 : Compte rendu
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- Séance du 22 avril 2016 : Compte rendu
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Séances 2015
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Séances 2014
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