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Recueil des actes administratifs de la commune de Rodez

Le recueil des actes administratifs regroupe les actes de la Mairie de Rodez : délibérations, décisions et arrêtés. 
Les actes administratifs sont également affichés dans le panneau réglementaire en mairie et dans la vitrine de l’Hôtel de ville.

 

Arrêtés municipaux :

Arrêté n°AG 2020-0221 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage L'Atelier aux Fleurs
Arrêté n°AG 2020-0222 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage Boutique Joyes
Arrêté n°AG 2020-0224 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif réfrigérant Pâtisserie Clément
Arrêté n°AG 2020-0227 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Gaby Bar
Arrêté n°AG 2020-0228 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Brasserie Le Forum
Arrêté n°AG 2020-0232 : Autorisation d'implantation temporaire d'une cabine photographique Bousquet photographe
Arrêté n°AG 2020-0235 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage Cactus
Arrêté n°AG 2020-0239 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif de cuisson Boucherie Delrieu
Arrêté n°AG 2020-0241 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Living Room
Arrêté n°AG 2020-0243 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le 20 sur vins
Arrêté n°AG 2020-0244 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage Le Chapelier
Arrêté n°AG 2020-0245 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse La Maison des thés
Arrêté n°AG 2020-0247 : Autorisation d'implantation temporaire d'un sas Hôtel Kyriad
Arrêté n°AG 2020-0250 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Les Rutènes
Arrêté n°AG 2020-0252 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Subway
Arrêté n°AG 2020-0253 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Grand Café
Arrêté n°AG 2020-0257 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Kim Long
Arrêté n°AG 2020-0262 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif réfrigérant Yves Thuriès
Arrêté n°AG 2020-0273 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Happy Chicken
Arrêté n°AG 2020-0275 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif réfrigérant La pyramide de Montagne
Arrêté n°AG 2020-0277 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage Sabrina Maurel
Arrêté n°AG 2020-0279 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Café Tex-Mexx
Arrêté n°AG 2020-0280 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Cèdre
Arrêté n°AG 2020-0281 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le café du Marché
Arrêté n°AG 2020-0284 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse L'Influent
Arrêté n°AG 2020-0285 : Autorisation d'implantation temporaire d'un étalage Palayret Traiteur
Arrêté n°AG 2020-0286 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Fresh Store
Arrêté n°AG 2020-0287 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Saint Just
Arrêté n°AG 2020-0288 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Syphon
Arrêté n°AG 2020-0289 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse (+ dispositif réfrigérant) O P'tit Bonheur
Arrêté n°AG 2020-0290 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Divan
Arrêté n°AG 2020-0291 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Divan Burger
Arrêté n°AG 2020-0298 : Autorisation d'implantation temporaire extension commerciale, sas et terrasse The Pub
Arrêté n°AG 2020-0300 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse L'Etoile des pains
Arrêté n°AG 2020-0301 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Chez Margo
Arrêté n°AG 2020-0302 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif réfrgérant La Pause Gourmande
Arrêté n°AG 2020-0303 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse (+ dispositif réfrigérant et de cuisson) Le Calcio
Arrêté n°AG 2020-0304 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Le Terminus
Arrêté n°AG 2020-0305 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif de cuisson Boucherie Théron
Arrêté n°AG 2020-0306 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Eden Café
Arrêté n°AG 2020-0307: Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse Tierra de Maïlys
Arrêté n°AG 2020-0308 : Autorisation d'implantation temporaire extension commerciale Le Charleston
Arrêté n°AG 2020-0309 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse (+ dispositif réfrigérant) A la Mascotte
Arrêté n°AG 2020-0314 : Fermeture des batiments municipaux au public du 17 au 31 mars 2020
Arrêté n°AG 2020-0315 : Fermeture au public aires de jeux, parcs, jardins et berges de l'Aveyron
Arrêté n°AG 2020-0316 : Suspension des marchés hebdomadaires
Arrêté n°AG 2020-0317 : Accueils d'enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire Covid-19
Arrêté n°AG 2020-0318 : Fermeture des batiments municipaux au public du 1 avril 2020 à levée des dispositions
Arrêté n°AG-2020-0319 : Organisation d'un point de retrait de colis alimentaires au Val de Bourran 
Arrêté n°AG 2020-0320 : Occupation du domaine public pour travaux du 7 au 10 avril (8 rue Abbé Bessou)
Arrêté n°AG 2020-0321 : Occupation du domaine public pour travaux du 7 au 10 avril (27 rue du Petit Nice)
Arrêté n°AG 2020-0322 : Autorisation préalable d'enseigne dossier n°13 (Allianz / boulevard François Fabié)
Arrêté n°AG 2020-0323 : Autorisation préalable d'enseigne dossier n°11 (Barber shop / boulevard Belle Isle)
Arrêté n°AG 2020-0324 : Autorisation préalable d'enseigne dossier n°10 (I Code / rue Camille Douls)
Arrêté n°AG 2020-0325 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse La Logia
Arrêté n°AG 2020-0326 : Autorisation d'implantation temporaire extension commerciale Aubrac Burger
Arrêté n°AG 2020-0327 : Autorisation d'implantation temporaire d'un dispositif de cuisson Boucherie Blanquet
Arrêté n°AG 2020-0328 : Autorisation d'implantation temporaire d'une terrasse KMJ
Arrêté n°AG 2020-0329 : Occupation du domaine public pour travaux du 4 au 8 mai (boulevard du 122eme RI / rue Saint Michel)
Arrêté n°AG 2020-0330 : Autorisation préalable d'enseigne dossier n°4 (Tabac / 1 boulevard d'Estourmel)
Arrêté n°AG 2020-0331 : Occupation du domaine public pour travaux le 21 avril (11 boulevard Flaugergues)
Arrêté n°AG 2020-0332 : Occupation du domaine public pour travaux le 27 avril (37 rue de la Barrière)
Arrêté n°AG 2020-0333 : Occupation du domaine public pour travaux du 4 au 9 mai (47 avenue Victor Hugo)
Arrêté n°AG 2020-0334 : Occupation du domaine public pour travaux du 4 au 9 mai (34 boulevard du 122eme RI)
Arrêté n°AG 2020-0335 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 au 15 mai (1 côte de Layoule / 7 rue de Montcalm)
Arrêté n°AG 2020-0336 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 au 16 mai (rue du Général Viala)
Arrêté n°AG 2020-0337 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 23 mai (rue Vieussens)
Arrêté n°AG 2020-0338 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 23 mai (1 boulevard de la République)
Arrêté n°AG 2020-0339 : Occupation du domaine public pour travaux du 21 avril au 30 juin (rue Cité du Petit Nice / boulevard de Lattre de Tassigny
Arrêté n°AG 2020-0340 : Destruction de véhicules
Arrêté n°AG 2020-0341 : Occupation du domaine public pour travaux du 24 avril au 22 mai - prolongation (7 rue Grandet)
Arrêté n°AG 2020-0342 : Occupation du domaine public pour travaux du 27 avril au 15 mai - modification (23 boulevard de la République) 
Arrêté n°AG 2020-0343 : Occupation du domaine public pour travaux du 4 au 8 mai (rue Raoul Cabrol)
Arrêté n°AG 2020-0344 : Occupation du domaine public pour installation d'un camion pour la vente du 21 avril au 3 mai (16 avenue de Bourran)
Arrêté n°AG 2020-0345 : Occupation du domaine public pour installation d'un marchand ambulant tous les jeudis de l'année 2020 (boulevard de Lattre de Tassigny)
Arrêté n°AG 2020-0346 : Occupation du domaine public pour travaux du 24 au 30 avril (30 rue Béteille)
Arrêté n°AG 2020-0347 : Occupation du domaine public pour travaux le 27 avril et 30 avril au 5 mai (avenue Louis Lacombe)
Arrêté n°AG 2020-0348 : Occupation du domaine public pour travaux du 4 au 5 mai
Arrêté n°AG 2020-0349 : Occupation du domaine public pour travaux le 7 mai (21 rue Aristide Briand)
Arrêté n°AG 2020-0350 : Occupation du domaine public pour déménagement du 11 au 12 mai (8 boulevard Gambetta)
Arrêté n°AG 2020-0351 : Occupation du domaine public pour déménagement le 15 mai (35 rue Grandet)
Arrêté n°AG 2020-0352 : Occupation du domaine public pour travaux le 4 mai (7 rue François Cabrol)
Arrêté n°AG 2020-0353 : Occupation du domaine pour travaux le 6 mai (11 boulevard Flaugergues)
Arrêté n°AG 2020-0354 : Occupation du domaine public pour installation d'un stand de retrait de commandes les 30 avril et 1er mai (1 avenue de l'Hôpital)
Arrêté n°AG 2020-0355 : Vente au déballage les 30 avril et 1er mai (1 avenue de l'Hôpital)
Arrêté n°AG 2020-0356 : Occupation du domaine public pour mise en place d'une nacelle le 6 mai (20 boulevard de la République)
Arrêté n°AG 2020-0357 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 au 20 mai - modification (32 avenue du 8 mai 1945)
Arrêté n°AG 2020-0358 : Occupation du domaine public pour déménagement le 13 mai (rue Eugène Loup)
Arrêté n°AG 2020-0359 : Occupation du domaine public pour déménagement les 11 et 12 mai (25 rue Carnus)
Arrêté n°AG 2020-0360 : Occupation du domaine public pour travaux de toiture le 30 avril (intersection boulevard de la République rue François Mahoux)
Arrêté n°AG 2020-0361 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 mai au 5 juin (Côte de Layoule)
Arrêté n°AG 2020-0362 : Occupation du domaine public pour survol drone du 6 au 10 mai (Place de la Cité)
Arrêté n°AG 2020-0363 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 au 29 mai (rue Aristide Briand - rue de l'Embergue)
Arrêté n°AG 2020-0364 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 mai au 5 juin (12 rue de la Gare)
Arrêté n°AG 2020-0365 : Occupation du domaine public pour travaux du 5 au 15 mai (rue des Frères de Turennes)
Arrêté n°AG 2020-0366 : Occupation du domaine public pour travaux du 11 au 15 mai (rue Raoul Cabrol)
Arrêté n°AG 2020-0367 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 22 mai (50 rue de Bonald)
Arrêté n°AG 2020-0368 : Organisation d'un drive médiathèque de Rodez à partir du 4 mai
Arrêté n°AG 2020-0369 : Emplacement permanent de stationnement pour police
Arrêté n°AG 2020-0370 : Occupation du domaine public pour travaux jusqu'au 30 mai (place de la Cité)
Arrêté n°AG 2020-0371 : Occupation du domaine public pour déménagement le 29 mai (7 rue Saint Cyrice)
Arrêté n°AG 2020-0372 : Occupation du domaine public pour travaux les 19 et 20 mai (rue de l'Aubrac) 
Arrêté n°AG 2020-0373 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 mai au 5 juin (5 rue Saint Vincent) 
Arrêté n°AG 2020-0374 : Occupation du domaine public pour déménagement le 17 mai (20 rue de la Barrière)
Arrêté n°AG 2020-0375 : Réouverture des marchés de plein vent dès le 13 mai
Arrêté n°AG 2020-0377 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 22 mai - modification (8 avenue Victor Hugo)
Arrêté n°AG 2020-0378 : Occupation du domaine public pour travaux du 13 au 30 mai - modification (46 rue Paraire)
Arrêté n°AG 2020-0379 : Occupation du domaine public pour travaux les 25 et 26 mai (8-10 avenue Victor Hugo)
Arrêté n°AG 2020-0380 : Occupation du domaine public pour travaux du 26 au 28 mai (94 avenue de la Gineste)
Arrêté n°AG 2020-0381 : Occupation du domaine public pour survol de drône le 17 mai et du 21 au 24 mai (place de la Cité)
Arrêté n°AG 2020-0382 : Accueils d'enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire COVID-19
Arrêté n°AG 2020-0383 : Occupation du domaine public pour pour neutralisation d'emplacements de stationnement (15 boulevard François Fabié)
Arrêté n°AG 2020-0384 : Occupation du domaine public pour déménagement le 8 juin (16 rue du Général Viala)
Arrêté n°AG 2020-0385 : Occupation du domaine public pour déménagement le 14 mai (20 boulevard Denys Puech)
Arrêté n°AG 2020-0387 : Levée de l'arrêté 2020-0315 de fermeture au public des aires de jeux, parcs, jardins et berges
Arrêté n°AG 2020-0388 : Occupation du domaine public poru travaux du 14 mai au 30 novembre (rue Combarel)
Arrêté n°AG 2020-0389 : Occupation du domaine public pour travaux jusqu'au 15 juin (63 avenue de Paris)
Arrêté n°AG 2020-0390 : Occupation du domaine public pour déménagement le 18 mai (5 boulevard d'Estourmel)
Arrêté n°AG 2020-0391 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 22 mai - modification (1 côte de Layoule)
Arrêté n°AG 2020-0392 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 23 mai - modification (rue du Général Viala)
Arrêté n°AG 2020-0393 : Occupation du domaine public pour travaux le 14 mai (7 rue Abbé Bessou)
Arrêté n°AG 2020-0394 : Occupation du domaine public pour travaux du 13 au 19 mai (46 boulevard Paul Ramadier)
Arrêté n° AG 2020-0395 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 au 22 mai (rue Raoul Cabrol)
Arrêté n°AG 2020-0396 : Nouvelle organisation d'un drive Médiathèque de Rodez - modification
Arrêté n°AG 2020-0397 :Occupation du domaine public pour travaux du 25 mai au 5 juin (4 rue A. Bessou)
Arrêté n°AG 2020-0398 : Occupation du domaine public pour travaux du 2 au 5 juin (13 avenue L. Lacombe)
Arrêté n°AG 2020-0399 : Occupation du domaine public pour travaux du 2 au 12 juin (avenue Vabre)
Arrêté n°AG 2020-0400 : Occupation du domaine public pour travaux du 8 au 19 juin (rue Planard)
Arrêté n°AG 2020-0401 : Occupation du domaine public pour travaux du 9 au 19 juin (avenue de la Gineste)
Arrêté n°AG 2020-0402 : Occupation du domaine public pour déménagement le 19 mai (1 place de l'Olmet)
Arrêté n°AG 2020-0404 : Occupation du domaine public pour travaux du 2 au 15 juin (11 et 21 bis rue Carnus)
Arrêté n°AG 2020-0406 : Occupation du domaine public pour déménagement le 27 mai (4 rue de Séguret Saincric)
Arrêté n°AG 2020-0407 : Occupation du domaine public pour déménagement le 22 mai (rue Louis Blanc)
Arrêté n°AG 2020-0410 : Occupation du domaine public pour travaux du 22 juin au 10 juillet (rues de Bonald, Alibert, Jean Moulin et avenue de la Gineste)
Arrêté n°AG 2020-0411 : Réouverture des équipements sportifs de plein air au public (levée des dispositions AG 2020-0386)
Arrêté n°AG 2020-0412 : Occupation du domaine public pour déménagement les 4 et 5 juin (14 rue Pasteur et 4 rue S.Saincric)
Arrêté n°AG 2020-0413 : Occupation du domaine public pour déménagement les 15 et 16 juin (8 boulevard Gambetta)
Arrêté n°AG 2020-0414 : Occupation du domaine public pour travaux du 27 mai au 30 juin (avenue de Bamberg)
Arrêté n°AG 2020-0415 : Occupation du domaine public pour déménagement le 26 mai (27 rue de la Fauvette)
Arrêté n°AG 2020-0416 : Occupation du domaine public pour travaux du 1er au 3 juin (11 bouelvard Belle Isle)
Arrêté n°AG 2020-0417 : Occupation du domaine public pour séance de chant collectif du 25 mai au 1er juin MJC (Layoule)
Arrêté n°AG 2020-0418 : Occupation du domaine public pour travaux du 25 mai au 10 juillet (4 rue A. Bessou)
Arrêté n°AG 2020-0419 : Occupation du domaine public pour déménagement le 23 mai (48 avenue A.Rodat)
Arrêté n°AG 2020-0420 : Occupation du domaine public pour travaux du 27 juin au 17 juillet (100 avenue de Toulouse)
Arrêté n°AG 2020-0421 : Occupation du domaine public les 15 et 16 juin (places d'Estaing et E.Calvé)
Arrêté n°AG 2020-0423 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 25 mai au 19 juin (diverses voies)
Arrêté n°AG 2020-0424 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 8 au 26 juin (rues L. Blanc et E Viala)
Arrêté n°AG 2020-0425 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 15 au 19 juin (place de l'Olmet)
Arrêté n°AG 2020-0426 : Occupation du domaine public pour travaux de pavagedu 22 juin au 17 juillet (rues St Just et Ste Catherine)
Arrêté n°AG 2020-0427 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 6 au 24 juillet (place Ste Catherine)
Arrêté n°AG 2020-0428 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 6 au 17 juillet (places Charles de Gaulle, passage des Maçons et rue Cusset)
Arrêté n°AG 2020-0429 : Occupation du domaine public pour travaux de pavage du 20 au 31 juillet (rue Séguy)
Arrêté n°AG 2020-0430 : Occupation du domaine public pour travaux du 26 au 29 mai (42 avenue de Vabre)
Arrêté n°AG 2020-0431 : Occupation du domaine public pour mise en place d'une crépière (Café du Marché) jusqu'au 2 juin (4 rue d'Armagnac)
Arrêté n°AG 2020-0432 : Occupation du domaine public pour travaux du 22 au 29 mai - prolongation (8 avenue V.Hugo)
Arrêté n°AG 2020-0433 : Occupation du domaine public pour travaux sur la RD84 du 26 au 29 mai
Arrêté n°AG 2020-0436 : Interdiction de circulation rond point de Calcomier du 25 mai à levée des dispositions
Arrêté n°AG 2020-0442 : Occupation du domaine public pour déménagement le 5 juin (14 rue de Montcalm)
Arrêté n°AG 2020-0444 : Occupation du domaine public pour déménagement le 3 juin (3 rue D.Turcq)
Arrêté n°AG 2020-0445 : Occupation du domaine public pour travaux du 8 au 26 juin (avenue Louis Lacombe)
Arrêté n°AG 2020-0448 : Occupation du domaine public pour déménagement le 18 juin (46 rue de Paraire)
Arrêté n°AG 2020-0449 : Occupation du domaine public pour déménagement le 4 juin (1 place d'Armes)
Arrêté n°AG 2020-0451  Covid 19 fermeture des bâtiments municipaux au public - Levée des dispositions de l'arrêté n°AG 2020-0411
Arrêté n°AG 2020-0456 : Occupation du domaine public pour survol drone du 6 au 8 juin (places de la Cité et des Embergues)
Arrêté n°AG 2020-0460 : Occupation du domaine public pour déménagement le 25 juin (13 rue D.Turcq)
Arrêté n°AG 2020-0461 : Occupation du domaine public pour travaux du 22 juin au 12 juillet (29 avenue Durand de Gros)
Arrêté n°AG 2020-0466 : Occupation du domaine public pour travaux du 8 au 12 juin (44 et 45 avenue H. Fabre)
Arrêté n°AG 2020-0467 : Occupation du domaine public pour travaux du 8 juin au 7 août (15 boulevard d'Estourmel)
Arrêté n°AG 2020-0469 : Occupation du domaine public pour échafaudage du 15 juin au 11 septembre (4 rue Neuve)
Arrêté n°AG 2020-0470 : Occupation du domaine public pour travaux les 18 et 19 juin (rue Combarel)
Arrêté n°AG 2020-0471 : Occupation du domaine public pour travaux du 8 au 30 juin (30 rue Bonald)
Arrêté n°AG 2020-0473 : Occupation du domaine public pour mise en place d'une benne du 9 au 15 juin (12 rue Saint Cyrice)
Arrêté n°AG 2020-0474 : Occupation du domaine public pour travaux du 16 juin au 6 novembre (rue d'Aubrac, place du Sacré Coeur)
Arrêté n°AG 2020-0475 : Occupation du domaine public pour livraison le 15 juin (6 place Charles de Gaulle)
Arrêté n°AG 2020-0476 : Occupation du domaine public pour travaux le 15 juin (26 bis avenue Durand de Gros)
Arrêté n°AG 2020-0477 : Occupation du domaine public pour travaux du 10 juin au 10 juillet (4 rue Neuve)
Arrêté n°AG 2020-0478 : Occupation du domaine public pour travaux du 18 mai au 5 juin (5 rue Saint Vincent)  - prolongation du 5 au 12 juin
Arrêté n°AG 2020-0479 : Occupation du domaine public pour travaux du 9 juin au 9 août (diverses voies)

 

Décisions :

Décision 2020-2336 : Renouvellement adhésion à Aveyron Culture
Décision 2020-2344 : Attribution du marché Carte ZAP 2020
Décision 2020-2345 : Travaux de requalification de l'Espace Foch - Avenant n°3 au marché n°19002-03 
Décision 2020-2346 : Fourniture de masques pour distribution aux Ruthénois par marché à procédure adaptée
Décision 2020-2347 : Opération ZAP 2020 déclarée sans suite
Décision 2020-2348 : Prise en charge des frais d'obsèques pour les personnes dépourvues de ressources suffisantes
Décision 2020-2349 : Requalification espace Foch - Avenant n°1
Décision 2020-2350 : MAD personnel ASAC - Avenant n°2
Décision 2020-2351 : Réalisation d'un mur de soutènement et d'un ascenseur panoramique - Avenant n°1
Décision 2020-2352 : Fourniture masques type chirurgical - procédure adaptée n°20018
Décision 2020-2353 : Contrat de maintenance système téléphonie
Décision 2020-2354 : Mise à disposition de salles de la maison de quartier Lucie Aubrac Gourgan à diverses associations
Décision 2020-2355 : Travaux requalification espace Foch- avenant n°1
Décision 2020-2356 : Travaux requalification espace Foch - Société SOCOMETAL - avenant n°4

 
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