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Recueil des actes administratifs de la commune de Rodez

Le recueil des actes administratifs regroupe les actes de la Mairie de Rodez : délibérations, décisions et arrêtés. 
Les actes administratifs sont également affichés dans le panneau réglementaire en mairie et dans la vitrine de l’Hôtel de ville.

 

Affichage règlementaire

Affichage Mai

Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Bon Accueil et Combarel
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses

Affichage Juin

Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Information Finances publiques - Dégrèvements sur la taxe foncière de propriétés non bâties suite à la perte de récoltes 2020
Infos DDT - Dossier de déclaration - Aménagement piste accès et confortement collecteur intercommunal de l'Auterne
Infos Enedis - Coupures de courant les 05.07 et 12.07.21

Affichage Juillet

Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Les Peyrières
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs USLD Les Peyrières
Arrêté Préfecture Aveyron - Interdictions temporaires 14 juillet 2021
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Circulation interdite RD67 travaux de réfection d'un collecteur + plan déviation

Affichage Août

Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Circulation interdite RD67 travaux de réfection d'un collecteur + plan déviation
Arrêté Préfecture Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Arrêté Préfecture Aveyron - Restrictions des prélèvements et usages de l'eau et liste des communes concernées
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses (8 septembre 2021)

Affichage Septembre

Arrêté municipal - Travaux réseau électrique, avenue de l'Entreprise du 13 septembre au 31 décembre
Arrêté municipal - Travaux sur le réseau d'assainissement rue Saint-Cyrice
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses 20 septembre 2021
Arrêté Préfecture de Région -Délégation du PSMV à Rodez agglomération
Arrêté municipal - Exercice des sapeur-pompiers simulation pollution Aveyron parking rue de Sallèles 23 sept. 2021
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Arrêté municipal - Travaux rues E. Viala, L. Blanc et place Charles de Gaulle du 11 au 22 octobre 2021

Affichage Octobre

Information Enedis - Coupures de courant pour travaux rue du Mal Leclerc
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Indice des fermages 2021
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Arrêté municipal - Mise en place d'une benne 2 avenue du 8 Mai 1945
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux divers lieux mois de novembre

Affichage Novembre

ARS Qualité des eaux - Rodez Nord Bel-Air Rodez Aveyron laboratoire Cuisine
Information Enedis - Coupures de courant Pont 4 Saisons, rue Marc Robert, av Bamberg, Paris

 
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