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Recueil des actes administratifs de la commune de Rodez

Le recueil des actes administratifs regroupe les actes de la Mairie de Rodez : délibérations, décisions et arrêtés. 
Les actes administratifs sont également affichés dans le panneau réglementaire en mairie et dans la vitrine de l’Hôtel de ville.

 

Affichage règlementaire

Affichage Mars

Arrêté Préfecture de l'Aveyron -  Fermeture temporaire multi accueil Les P'tits loups
Arrêté Préfecture de l'Aveyron -  Fermeture temporaire classe lycée Monteil
Arrêté Préfecture de l'Aveyron -  Fermeture temporaire classe école Cambon

Affichage Avril

Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux av. V. Hugo (12 avril 2021)
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses (14 avril 2021)
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Les Clarines
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Jean XXIII

Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Projet dénivellation giratoires St Félix, les Moutiers, St Marc DUP
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Julie Chauchard

Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Saint Amans
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Saint-Cyrice
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port de masque pour les personnes de 11 ans et plus sur la voie publique

Affichage Mai

Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Bon Accueil et Combarel
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses

Affichage Juin

Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Information Finances publiques - Dégrèvements sur la taxe foncière de propriétés non bâties suite à la perte de récoltes 2020
Infos DDT - Dossier de déclaration - Aménagement piste accès et confortement collecteur intercommunal de l'Auterne
Infos Enedis - Coupures de courant les 05.07 et 12.07.21

Affichage Juillet

Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs EHPAD Les Peyrières
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Tarifs USLD Les Peyrières
Arrêté Préfecture Aveyron - Interdictions temporaires 14 juillet 2021
Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Circulation interdite RD67 travaux de réfection d'un collecteur + plan déviation

Affichage Août

Arrêté Conseil départemental de l'Aveyron - Circulation interdite RD67 travaux de réfection d'un collecteur + plan déviation
Arrêté Préfecture Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron
Arrêté Préfecture Aveyron - Restrictions des prélèvements et usages de l'eau et liste des communes concernées
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses (8 septembre 2021)

Affichage Septembre

Arrêté municipal - Travaux réseau électrique, avenue de l'Entreprise du 13 septembre au 31 décembre
Arrêté municipal - Travaux sur le réseau d'assainissement rue Saint-Cyrice
Information Enedis - Coupures de courant pour travaux voies diverses 20 septembre 2021
Arrêté Préfecture de Région -Délégation du PSMV à Rodez agglomération
Arrêté municipal - Exercice des sapeur-pompiers simulation pollution Aveyron parking rue de Sallèles 23 sept. 2021
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligation du port du masque en Aveyron

 
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