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Recueil des actes administratifs de la commune de Rodez

Le recueil des actes administratifs regroupe les actes de la Mairie de Rodez : délibérations, décisions et arrêtés. 
Les actes administratifs sont également affichés dans le panneau réglementaire en mairie et dans la vitrine de l’Hôtel de ville.

 

Affichage règlementaire

Affichage Novembre

2020-01 : Arrêté CD12 pour travaux RD840 du 16 au 27/11/2020
2020-02 : Arrêté CD12 pour travaux (mise en accessibilité de quais d'arrêt de bus)
2020-05 : Arrêté CD12 pour travaux réalisés par Orange sur la RD67

Affichage Décembre

Arrêté Préfecture de l'Aveyron portant sur la réglementation de la pêche sur le département de l'Aveyron (dispositions générales et annuelles 2021)
Arrêté Préfecture de l'Aveyron DCPPAT - Enquête publique sur l'implantation d'une centrale photovoltaique sur la commune de Durelle Balsac.

Affichage Janvier

Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Obligations de débroussaillement préventif des incendies d'espaces naturels combustibles
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Règlementation des feux de plein air
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Fermeture temporaire classe collège Jean Moulin
Arrêté Préfecture de l'Aveyron - Fermeture temporaire classe collège St Joseph (+ avis sanitaire ARS)
Arrêté Préfecture de l'Aveyron -  Fermeture temporaire classe collège St Joseph

 
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